Conseil Municipal – 02/12/2016


Une réunion du Conseil Municipal aura lieu Vendredi 02 Décembre 2016, à partir de 19h15, à la mairie.

A l’ordre du jour :

  • CLECT : Rapport sur les charges transférées.
  • Modification des statuts de la CCPN suite à la loi NOTRE.
  • SPA : Renouvellement de la convention.
  • Abris de bus : mise en place d’une convention de délagation de compétence entre la Commune et le Conseil Départemental de l’Oise
  • Demande de subventions 
    • Eglise : Travaux de remise en état des vitraux et des protections grillagées (au titre de la DETR)
    • Cimetière : Travaux d’aménagement de l’accéssibilité du cimetière -2ème partie- (au titre de la DETR et auprès du Conseil Départemental)
    • RD938 : Aménagement de la sécurité de la traversée du village -section n°2- (au titre de la DETR et auprès du Conseil Départemental)
  • Questions diverses

Retrouvez prochainement le compte-rendu de cette réunion sur www.larbroye.fr, rubrique « ODJ & Comptes-Rendus »